Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Compagnie Française des Indes
Concorde Realty International, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4078942
Date de dépôt :
26/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2024
Compagnie Française des Indes de Concorde Realty International

Présentation de la marque Compagnie Française des Indes

Déposée par voie électronique le 26 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Concorde Realty International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Compagnie Française des Indes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Concorde Realty International domicilié(e) 15 rue de Caumartin - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 686 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Concorde Realty International, Mme. Karine Thuillier domicilié(e) 15 rue de Caumartin - 75009 - Paris - France.

La marque Compagnie Française des Indes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Compagnie Française des Indes est expirée depuis le 26 mars 2024.

Concorde Realty International a également déposé les autres marques suivantes : Triskelion , Compagnie Française des Indes Orientales


Concorde Realty International, société par actions simplifiée - 15 rue de Caumartin - 75009 - Paris - France - SIREN 518686266


Concorde Realty International, Mme. Karine Thuillier - 15 rue de Caumartin - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.